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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES - R.M.S.J
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BAGGALA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAGGALA
RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES - R.M.S.J., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1597453
Date de dépôt :
15/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2030

Présentation de la marque BAGGALA

Déposée le 15 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES - R.M.S.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAGGALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES - R.M.S.J domicilié(e) RMSJ - 97230 - SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 159 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque BAGGALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BAGGALA arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.

RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES - R.M.S.J a également déposé les autres marques suivantes : SAINT JAMES ROYAL AROME COINTREAU GASTRONOMIE , SAINT JAMES ICE MOJITO , DES PRINCES , MOJITO IMPERIAL , LES GRANITES SAINT JAMES MARGARITA CREOLE , J. BALLY , SAINT JAMES , ROYAL BLANC


RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES - R.M.S.J., Société par Actions Simplifiée - RMSJ - 97230 - SAINTE MARIE - France - SIREN 303159883


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2000 n°2168811 - Publication au BOPI 2000-03-28

Inscription le 26 avril 1995 - Transmission de propriété n°184609 - Publication au BOPI 1995-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 20 août 2003 - Changement de nature juridique n°375936 - Publication au BOPI 2003-08-20

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2010 n°2429401 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-28

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2020 n°2746753 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-29

Bières, vins, vins mousseux, cidre, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, en particulier du rhum

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.